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Les documents numériques en libre accès sont téléchargeables sur PUBLICOMOS sous forme de pièces jointes à leurs notices descriptives.

PUBLICOMOS utilise les licences Creative Commons pour spécifier les droits sur les documents concédés à ses utilisateurs. Au minimum, les documents en libre accès peuvent être partagés librement sans modification à des fins non commerciales (licence CC BY-NC-ND).

Hors libre accès, plusieurs options sont possibles.

Avec accès numérique restreint : suivez les liens des champs URL ou DOI pour accéder au document sur le site de l’éditeur. Selon les cas, le document peut être mis à disposition en partie ou en totalité, gratuitement (sans droit de reproduction) ou en accès payant à l’unité ou par abonnement.

Sans accès numérique : consultez ou empruntez ces ouvrages en bibliothèque. Le catalogue mondial WorldCat permet de repérer les bibliothèques publiques les plus proches de votre localité où retrouver un document.

Le fonds référencé dans PUBLICOMOS est disponible en intégralité au Centre de documentation de l’ICOMOS, 11 rue du Séminaire de Conflans, 94220 Charenton-le-Pont, France. La consultation se fait uniquement sur place ; les documents ne sont pas empruntables.

Envoi d’imprimés : Certaines des publications de l’ICOMOS et de ses partenaires peuvent être obtenues auprès au Centre de documentation sous forme imprimée, gratuitement ou contre paiement. Les frais de port seront à votre charge. Consultez notre formulaire de commande.

Scans et photocopies (membres ICOMOS seulement) : Les membres de l'ICOMOS peuvent demander la copie d'extraits de documents conservés au Centre de documentation :
o sous forme de scans ou de photocopies sans limitation s’ils sont dans le domaine public (en général 70 ans après la mort des auteurs) ou si l'ICOMOS en est l'auteur.
o sous forme de photocopies seulement avec les limitations suivantes s’ils ne sont pas libres de droit :

livres : au maximum 10% du nombre de pages de l’ouvrage.
périodiques : au maximum 20% du contenu rédactionnel de la publication.

Ces limitations se conforment au contrat conclu par l’ICOMOS avec le Centre français d’exploitation du droit de copie (CFC), organisme chargé de la gestion en France des droits des auteurs et des éditeurs du livre et de la presse pour la rediffusion de leurs contenus.

La photocopie est gratuite mais les frais de port sont à la charge du demandeur, en fonction du poids du courrier et de sa destination.

Contact : documentation[at]icomos.org